Les drones s’immiscent dans nos vies quotidiennes ! Drones de loisir ou à utilisation professionnelle, ces petits aéronefs sans pilote ne sont plus exclusivement réservés à des fins militaires. Qu’en est-il de la réglementation ? Des risques encourus sur nos populations ? L’arrivée massive de ces petits engins va-t-elle changer le paysage urbain ?
Le marché du drone se démocratise
« Un aéronef qui circule sans personne à bord » : voici la définition française du drone depuis l’arrêté du 11 avril 2012. Utilisés initialement par l’armée à des fins de transport ou d’espionnage, ces engins volants, de taille et de poids variables, entrent désormais dans nos vies quotidiennes. Des drones de loisir, équipés de caméras pour filmer d’en haut nos meilleurs moments, des drones de compétition, des drones à usage professionnel pour pratiquer des relevés, inspecter des zones inaccessibles, pour transporter, livrer, communiquer… les drones sont partout. Ils sont outils de travail, vecteur de communication ou de distribution pour les entreprises. Secteur en pleine croissance, boosté par la vulgarisation des technologies ; les prix de vente diminuent. Les drones sont largement accessibles aux entreprises et au grand public.
Mais cet engouement économique n’est pas sans conséquence sur l’ensemble du secteur. Les risques d’accident et la possibilité d’utiliser un drone à des fins malveillantes ou d’espionnage font réagir les autorités : évolution de la réglementation en vigueur, formation au pilotage de drones, assurance professionnelle spécifique… Le drone est en passe de transformer notre paysage économique, social et réglementaire !
Je veux acquérir un drone de loisir
Sur internet, vous pouvez acquérir votre petit drone de loisir dès 40 euros. La plupart sont équipés d’une caméra qui ravira les fanas de Go Pro. Si tout le monde peut désormais devenir propriétaire d’un drone (vendus dans les catégories « enfants » dès 14 ans), les conditions d’utilisation de l’engin sont de plus en plus strictes, réglementées par la Direction Générale de l’Aviation Civile (DGAC), sous la houlette du ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie.
Drone + caméra : attention à la loi !
Drone + caméra = attention à la loi ! Et ce n’est pas l’affaire du drone aperçu survolant l’Élysée juste après les attentats terroristes du 7 janvier 2015 qui assoupliront les conditions d’utilisation de votre nouveau jouet. Il ne s’agirait pas de vous confondre avec un espion ou de vous faire soupçonner de terroriste notoire, en faisant voler votre drone dans des endroits pernicieux. Effectivement, piloter un drone muni d’une caméra ou d’un appareil photo relève « d’une activité particulière » au sens de la loi, nécessitant une déclaration en préfecture, la détention d’une assurance professionnelle aérienne, d’un diplôme aéronautique, d’une formation de télépilote de drone civil, la mise à jour d’un carnet de vol, etc.
A contrario, si vous utilisez un petit engin volant non équipé d’une caméra ou d’un appareil photo, vous ne serez pas considéré comme pilote d’un drone à proprement parler, mais d’un simple aéromodèle (les drones étant définis comme des « aéronefs »). Exit la réglementation spécifique, mais il reste les risques d’accident en cas de chute de l’engin sur les personnes… Votre responsabilité sera alors engagée !
La réglementation en matière d’utilisation des drones
L’autorisation de piloter un drone ne supporte pas la même réglementation selon la taille de l’engin ou les conditions du vol. Une opération à vue, dans un rayon de 100 m hors zone peuplée ne nécessite que l’obtention d’un certificat d’aptitude théorique de licence de pilote. Des missions spécifiques d’ordre professionnel (relevé photographiques, activité de surveillance aérienne…), hors vue directe, exigent l’obtention d’une licence pleine d’avion, d’hélicoptère ou de planeur en sus de justifier de 100 heures de pratique comme commandant de bord et de 20 heures de pilotage sur le drone qui sera utilisé ensuite.
Eh oui ! Avant de pouvoir vous amuser avec votre nouveau jouet, vous devrez bien vous renseigner… Et peut-être même vous former !
Les activités connexes au marché du drone
La revente de drones à utilisation privée pourrait devenir le commerce en vogue d’ici peu, entraînant avec elle plusieurs secteurs d’activité connexes.
Des centres de formation aériens commencent ainsi à se spécialiser dans la formation au télépilotage de drones. La fédération professionnelle du drone civil est quant à elle en train de développer un examen pratique, encadré par la DGAC. Les sociétés d’assurance revoient leur copie et renforcent leurs prestations en matière de protection aérienne… Créateurs d’entreprises, tous à vos idées !
La DGAC commence tout juste à réglementer le marché du drone civil, mais elle n’a pas fini de plancher. Pour l’instant, nos villes ne peuvent pas encore accueillir d’aéronefs dans leur ciel, sécurité des personnes oblige, mais plusieurs entreprises commencent à réclamer l’utilisation de drones pour communiquer ou encore pour livrer leurs produits, dans les parcs, les plages… Bientôt au sein même des quartiers ou directement à domicile, sur les terrasses des particuliers ? Parions que d’ici peu, les drones envahiront nos ciels, pour des embouteillages aussi envahissants dans les airs que sur la terre…
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